Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GAY PLUS - GAY PLUS TV
Pascal HOUZELOT, 42 quai Henri IV

Numéro de dépôt :
3062751
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GAY PLUS - GAY PLUS TV

Déposée le 27 octobre 2000 par Pascal HOUZELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAY PLUS - GAY PLUS TV »

Le déposant est Pascal HOUZELOT, 42 quai Henri IV, domicilié(e) 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL HOUZELOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Pascal HOUZELOT a également déposé les autres marques suivantes : GHETTO SUPERSTARS , Euro Queer T.V. , ELECTROPINK , Eurogay T.V. , CLUB IBIZA , TABOU T.V. , PINK PALACE , PÈPETTE , GAY + T.V. , PARIS EST FEMME


Pascal HOUZELOT, 42 quai Henri IV - 75004 PARIS - France


PASCAL HOUZELOT - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336626 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355842 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction de son ou image Production de films, de spectacles Agence de presse et d'informations. Communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.